ARDOISE LA QUEBECOISE
Présentation de la marque ARDOISE LA QUEBECOISE
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARDOISE LA QUEBECOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARDOISE LA QUEBECOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDOISE LA QUEBECOISE est expirée depuis le 27 janvier 2021.
AXTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 30 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605307 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-30